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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 mai 2026

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site robotics.libella.io.

1. Éditeur du site

Le site robotics.libella.io est édité par :

  • Dénomination sociale : Libella Robotics
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : [montant à compléter] euros
  • Siège social : 14 rue de Mantes, 92700 Colombes, France
  • Immatriculation : RCS de Nanterre n° 104 164 025
  • SIREN : 104 164 025
  • SIRET (siège social) : 104 164 025 00017
  • N° de TVA intracommunautaire : FR 88 104 164 025
  • Code APE / NAF : 70.10Z
  • Adresse e-mail : julien.degorgue@libella.io
  • Téléphone : +33 6 51 54 41 18

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Degorgue, en sa qualité de Président de la société Libella Robotics.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd., dont le siège est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site web : hostinger.fr.

4. Accès et disponibilité du site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. Libella Robotics ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage résultant d’une indisponibilité du site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site robotics.libella.io — notamment l’architecture, les textes, les visuels, les photographies, les vidéos, les illustrations, les logos, la charte graphique et les éléments d’interface — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Libella Robotics ou de leurs titulaires respectifs ayant autorisé leur utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Libella Robotics, conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques « Libella », « Libella Robotics » et « LeoBot », ainsi que les logos associés, sont des signes distinctifs protégés ; toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.

6. Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’utilisation du site sont détaillés dans la Politique de confidentialité, que les utilisateurs sont invités à consulter.

7. Cookies

Le site a recours à des cookies et autres traceurs. Les modalités de leur utilisation, ainsi que les moyens de paramétrer ou de refuser leur dépôt, sont précisés dans la Politique de confidentialité.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Libella Robotics n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou à l’usage qui pourrait en être fait.

9. Responsabilité

Libella Robotics s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne peut toutefois garantir leur exhaustivité ni l’absence d’erreur ; ces informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. La responsabilité de Libella Robotics ne saurait être engagée à raison d’une simple consultation du site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur application, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

11. Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter Libella Robotics par e-mail à julien.degorgue@libella.io ou par téléphone au +33 6 51 54 41 18.

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